Délibérations
Délibérations 2025
Tableau des délibérations – Comité du 18.03.2025
2025-07 Validation du tableau des emplois et de l’effectif
2025-08 Définition du montant des participations 2025 pour les collectivités adhérentes
2025-10 Vote du compte financier unique 2024
2025-11 Affectation du résultat 2024
2025-12 Adoption du budget 2025
2025-14 Contrat-type pour la gestion des déchets pneumatiques
Tableau des délibérations – Comité du 25.02.2025
2025-01 Rapport d’orientation budgétaire 2025
2025-02 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
2025-03 Signature du contrat type collecte sélective 2025-2029
2025-06 Délégations de pouvoir au Président – Modification N°1
Délibérations 2024
Tableau des délibérations – comité du 03.12.24
2024-33 Autorisation d’ouverture de crédit d’investissement 2025
2024-34 Admission en non-valeur et abandon de créances
2024-35 Demande de subvention DETR
2024-38 Horaires d’ouverture des déchèteries
2024-39 Tarification 2025 du prix au litre des OM pour les non assujettis à la TEOM
2024-40 Participation suivi décharge Aubigné-Racan
2024-41 Inventaire 2024 des colonnes d’apport volontaire
2024-42 Règlement intérieur des déchèteries
Règlement Intérieur des déchèteries 2025
2024-43 Refacturation des coûts de transport à la SPL dans le cadre des visites
2024-44 Autorisation de lancement de procédure – Bacs
2024-45 Autorisation de lancement de procédure – Déchets verts
2024-46 Autorisation de lancement de procédure – Déchèteries
PV du comité du 20.02.2024
Tableau des délibérations – Comité du 19.03.2024
2024-07 Approbation du compte de gestion 2023
2024-08 Adoption du compte administratif 2023
2024-09 Affectation du résultat 2023
2024-10 Adoption du budget 2024
2024-11 Définition du montant des participations 2024 des collectivités adhérentes
2024-12 Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
2024-13 Modification des statuts du Syndicat Mixte du Val de Loir
Tableau des délibérations – Comité du 20.02.2024
2024-01 Rapport d’orientation budgétaire 2024
2024-02 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
2024-03 Modification du tableau des emplois et de l’effectif
2024-04 Signature des contrats de reprise des valorisables issus du centre de tri de la SPL
Délibérations 2023
Tableau des délibérations – comité du 05.12.23
2023-42 Autorisation d’ouverture de crédit d’investissement 2024
2023-43 Adoption du règlement budgétaire et financier
2023-47 Participation suivi décharge Aubigné-Racan
2023-48 Inventaire 2023 des colonnes d’apport volontaire
2023-49 Règlement intérieur des déchèteries
Règlement intérieur des déchèteries 2024
2023-50 Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés
2023-52 Autorisation de lancement de procédure
2023-53 Modification du tableau des emplois et de l’effectif
Tableau des délibérations – comité du 03.10.23
2023-32 Avenant 1 – règlement de formation
2023-33 Avenant 1 – règlement intérieur
2023-34 Désignation du référent déontologue pour les élus locaux
2023-37 Exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux
2023-38 Admission en non-valeur et abandon des créances
2023-39 Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 au 01.01.2024
2023-40 Convention d’enlèvement de petits appareils extincteurs (PAE)
Tableau des délibérations – comité du 27.06.23
2023-23 Règlement de formation
2023-25 Document unique – Plan d’actions 2023
2023-27 Evolution des statuts de la SPL Tri Val de Loire
2023-29 Contrat relatif à l’organisation et au soutien de la collecte séparée des jouets
2023-30 Demande de subvention au titre du Fonds Vert
2023-31 Modification du tableaux des emplois et de l’effectif
Tableau des délibération – comité du 21.03.2023
2023-15 Approbation du compte de gestion 2022
2023-16 Adoption du compte administratif 2022
2023-17 Affectation du résultat 2022
2023-18 Adoption du budget 2023
2023-19 Définition du montant des participations 2023 des collectivités adhérentes
2023-20 Règlement d’exonération de la TEOM des professionnels
Tableau des délibérations – comité du 14.02.2023
2023-01 Approbation du PV de la séance du 06.12.2022
2023-03 Convention pour la réalisation du broyage des déchets verts
2023-04 Avenant prolongation CITEO – Emballages ménagers
2023-05 Avenant prolongation CITEO – Papier graphique
2023-06 Avenant contrat reprise filière – Verre
2023-07 Avenant contrat reprise filière – Plastique
2023-08 Avenant contrat reprise filière – Acier
2023-09 Avenant contrat reprise filière – Aluminium
2023-10 Avenant contrat reprise filière – Papier-Carton
2023-12 Autorisation de lancement de procédure
2023-13 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire
2023-14 Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial
